I.S.T.S. INSTITUT SUPERIEUR TECHNIQUE DU SON

GROUPE EUROPEEN D'ENSEIGNEMENT DES METIERS DE L'AUDIOVISUEL ET DE LA COMMUNICATION. S.A.

Présentation de la marque I.S.T.S. INSTITUT SUPERIEUR TECHNIQUE DU SON

Déposée le 1 août 1994 par la Société Anonyme (SA) GROUPE EUROPEEN D'ENSEIGNEMENT DES METIERS DE L'AUDIOVISUEL ET DE LA COMMUNICATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « I.S.T.S. INSTITUT SUPERIEUR TECHNIQUE DU SON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-37 du 16 septembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE EUROPEEN D'ENSEIGNEMENT DES METIERS DE L'AUDIOVISUEL ET DE LA COMMUNICATION domicilié(e) 135 AVENUE FELIX FAURE, 75015 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 768 486 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame SPORTICH - France.

La marque I.S.T.S. INSTITUT SUPERIEUR TECHNIQUE DU SON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94531202.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque I.S.T.S. INSTITUT SUPERIEUR TECHNIQUE DU SON est expirée depuis le 1 août 2004.

GROUPE EUROPEEN D'ENSEIGNEMENT DES METIERS DE L'AUDIOVISUEL ET DE LA COMMUNICATION a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , GROUPE ESRA , ESRA ECOLE SUPERIEURE DE REALISATION AUDIOVISUELLE